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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

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Partiellement aboutie

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Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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