Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Aurélie DAVID
Responsable du service archives-documentation
Tél. : [numéro de téléphone caché]
Email : [Mairie - Lens request email]
www.villedelens.fr...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 18 novembre 2019 et vous informe qu'elle a été...
Bonjour,
Votre demande a bien été prise en compte. Je vais l'évoquer avec ma direction et reviendrai vers vous prochainement à ce sujet.
Cordialement,...
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Conseil départemental - Cantal,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Marseille le 5 mai 2022,
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Nouvelles adresses mails à compter du 1er mars 2021
[adresse email] Martine FOUGERAS (accueil, élections, état-civil, communication, vie associative.....
Fermeture du secrétariat du 15/05 au 24/05/2023 inclus.
En cas d'urgence, vous pouvez joindre :
- M. Nicolas BEY, Maire, au [numéro de téléphone caché...
Bonjour M. Klioua
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
[...
Bonjour M. Gernier
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
...
Bonjour M. Berne
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
[1...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur auprès de Conseil départemental - Cantal,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Li...
Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Madame, Monsieur auprès de Métropole Aix Marseille Provence,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Madame,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse du
Maire ainsi que les documents demandés (envoyés en 3 mails.
Cordi...