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Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
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Données trafic du réseau de la DIRMED
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Aboutie
Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
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Je me tiens à votre disposition pour tou...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur Lacombe,
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courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
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priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Cahiers de doléances numérisés
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Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
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Aboutie
Chère Mairie - Crest,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
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Madame, Monsieur
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Monsieur,
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Cordialement,
Elisa TREMOULINAS
Juri...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à
votre demande ci-après.
Cordialement,
Anne Com...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
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Monsieur Goubert,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordinati...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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Cher/Chère Mairie - Flassan,
TEST POUR VERIFICATION RECEPTION MAIL PROVENANT DE LA PLATEFORME MA DADA
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
Les destinataires suivants n'ont pas recu votre message:
Destinataire <ddcs-31@sante.melanie2.i2>, réponse du serveur :
Boîte pleine, message refusé ....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
Les destinataires suivants n'ont pas recu votre message:
Destinataire <ddcs.ddcs.balfonc.ddcs-67@sante.melanie2.i2>, réponse du serveur :
Boîte pleine...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...