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Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

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Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Clermont-Ferrand à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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Cher Monsieur,   Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Bonjour Mne Gourault , En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs et des articles du CRPA relatifs à...
Fichier des bureaux de vote
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Johan le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Documents contractuels concernant l'expérimentation d'un radar sonore
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par M. Caffin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Madame Briand-Guibbaud En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Votre demande relative aux marchés a été transmise à M. Fabien Lepetit, directeur de la commande et des achats publics, son adresse est :...
État des indemnités

Très en retard (plus de 6 mois)

Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires. Ceci est un message automatique ge...
État des indemnités

Très en retard (plus de 6 mois)

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Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Voici la réponse reçue par courrier postal, en recommandé, à mon adresse personnelle que je n'ai pas communiqué lors de cet échange : Monsieur, Je...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
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Demande de recours gracieux effectuée

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Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
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Saisine CADA en cours

Marseille, le 8 juin 2022 Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Cher/Chère Conseil départemental - Cantal, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes par PAPILLON David le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Cher/Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
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Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour, Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Monsieur, Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection, service compétent pour examiner votre demande. Je ne suis pas en...