Demandes similaires à 'Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État' (page 2)
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par David Libeau le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Martin Mazurkiewicz le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Anne-Claudine Oller le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Joran LE GALL le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Echanges, conférences ou événements organisés à l'initiative du cabinet de conseil McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par David Libeau le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Elias Orphelin le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication des...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse par Mairie - Reims à ConcertPacifist le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2304-M-2870475 déposée le
06/04/2023 concernant : Archives municipales et comm...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes par Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans par Juliette Jabkhiro le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication (d...
Conseil national de l'industrie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Très en retard (plus de 6 mois)
Initialement envoyée à la mairie du 6-8 j'ai bougé cette demande ici car la mairie centrale a un PRADA (personne responsable de l'accès aux documents a...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 à Durand le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Je ne trouve pas la rubrique donnée essentielles sur votre plate-forme.
Ni lorsque je sélectionne avis d'attribution en cours ni lorsque j...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande de recours envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Patrick Gendre le .
Aboutie
Cher/Chère CEDEF,
Vous m'avez indiqué dans votre réponse à mon courriel du 28/09/2020 que ma demande avait été transmise aux services compétents de l...
Accès aux DCE automatisée
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Arnaud Dupleix. Commentée par eda le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande renvoyée à ce jour après avoir mis à jour l'adresse mail du conseil régional. La demande initiale avait échouée car l'adresse mail du conseil r...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Alexandre Léchenet. Commentée par eda le .
Aboutie
Demande renvoyée à ce jour après avoir mis à jour l'adresse mail du conseil régional. La demande initiale avait échouée car l'adresse mail du conseil r...
Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour,
Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de
l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...
Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par Camille Gendry le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je réitèr...