Demandes similaires à 'Mesures Compensatoires RN88' (page 9)

patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Rapport de manquement administratif Via Rhôna
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Toulon) le .

En retard (plus de 30 jours)

Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Draguignan) le .

Erreur lors de l'envoi

Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Brignoles) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Reported for administrator attention

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d’auto-évaluation INRIA
Recours amiable envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard