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Monsieur, Les documents envoyés à l'instant concernent les tarifs de redevances d'occupation du domaine public et non la fréquentation des parcs de st...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Message de suivi envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

Cher François LETE, Je vous remercie pour votre réponse, en partie satisfaisante. Satisfait car le lien pour les wms est fonctionel, Insatisfait...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Clarification envoyée à Syane le .

Partiellement aboutie

Bonsoir Madame Darde, Merci d'avoir pris le temps de me faire parvenir ce courrier dont je prends bonne note. Nous sommes donc tous deux déterminés...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je prends bonne note de votre réponse et des éléments communiqués. Il est entendu que vous ne pourrez pas remonter avant 2018 et q...
Bonjour Mme Maerten, Merci pour la réponse que vous avez pris le temps de me faire parvenir. Elle répond en tous points aux problèmes soulevés. Je n...
Bonjour M. Delarbre Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires. J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur ,   En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de réponse à votre demande.   Cordialement,   Franç...
Bonjour Monsieur, Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer. En...
Bonjour Monsieur LECHENET,   Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...
Bonjour,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims ([adresse email]) L'adresse de me...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

En attente de classement

Monsieur [supprimé], Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention. Vous en souhaitant bonne réception. Le Départeme...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Monsieur,   Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chambéry le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs et reviendrai vers vous prochainement concernant l...
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Bonjour, étant en poste depuis peu de temp et les données n'étant pas traité avant ma prise de fonction, je n'ai que peu de données à vous transmettre...