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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
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24230 MONTAZEAU
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[Mairie - Montazeau request email]
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Aboutie
Monsieur,
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Monsieur,
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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
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Aboutie
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Aboutie
Bonjour,
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• du règlem...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
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Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
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Bonjour Monsieur POURÉ,
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1. la li...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
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Nous attirons votre attention sur le fait qu’aucune réponse ne vous sera
adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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---------------------------...
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Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
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Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
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Monsieur
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SPF de LIBOURNE 1
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BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Bonjour,
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Saisine CADA en cours
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Bonjour,
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Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
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Cha...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
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Demande de recours gracieux effectuée
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A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S
C ada
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Monsieur Alexandre LE...
Monsieur,
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Cor...