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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castelculier le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - Castelculier request email] couldn't be delivered.
acceuil.mairie wasn't found at castelculier.fr.
dada+request-27409-2. ....
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre
demande de communication de documents administratifs.
...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Réponse de Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Réponse de Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Réponse de Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre message.
Sous réserve de délais réglementaires spécifiques, nous nous engageons à répondre dans un...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Saint-Germain-en-Laye le .
Très en retard.
Si votre message concerne :
Le service "étranger, carte de séjour" :
merci de renvoyer votre message à l'adresse mail suivante: [adresse email]
Le se...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de
votre demande.
- Ressortissants étrangers :
Les dema...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Monsieur,
Vous avez demandé le 27 août 2021 l'accès à différents documents
administratifs relatifs à la vidéoprotection dans le département de la
S...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2304-M-2870475 déposée le 06/04/2023 concernant : Archi...