Demandes similaires à 'Modalités acceuil services étranger' (page 4)
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant : Vie associat...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents
administratifs, je vous invite à consulter les listes des marchés...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Arrondissement de Metz le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre courriel a bien été pris en compte par la Préfecture de Metz.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Pour ce motif,...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
La Préfecture du Gard
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SI VOTR...
Demande d'accès document crimes et délits
Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .
Information non détenue
Bonjour,
Depuis le 6 novembre 2017,
les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules.
Pour toute demande de renseig...
Demande d'accès document crimes et délits
Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .
Information non détenue
Bonjour,
Depuis le 6 novembre 2017,
les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules.
Pour toute demande de renseig...
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Information non détenue
Bonjour,
Ceci est un message automatique. Cette adresse mail est en cours de désactivation.
Le Département a mis en place un portail dédié au dépôt d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-lès-Parey le .
Information non détenue
Bonjour
Ci-joint le site relatif à la publication communale conformément aux dispositions de l'article L322-6 de Crpa
Cordialement
Le Maire
Maeli...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .
En attente de réponse
Bonjour,
Ceci est un message automatique, merci de ne pas répondre.
Nous attirons votre attention sur le fait qu’aucune réponse ne vous sera
adres...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .
En attente de classement
Bonjour,
Ceci est un message automatique. Cette adresse mail est en cours de désactivation.
Le Département a mis en place un portail dédié au dépôt d...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous prions de trouver ci-joint notre réponse à votre demande visée
en objet.
Bien cordialement,
[1]ASSURANCE_MALA...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Madame, Monsieur,
A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le
site via les différents liens et sur la borne tactile en...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir modifier l’adresse mail de la commune de Bourlens qui est : [adresse email]
Avec mes remerciements,
Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dampierre 39190-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
L'ancienne adresse [Mairie - Dampierre 39190-01 request email] n'est plus valable à partir du 21 Mars 2023. Les mails ne seront ni lus, ni tra...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
l'envoi des cahiers de doléances du département d...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...