Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 13)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Demande envoyée à Mairie - Serris le .
Information non détenue
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
En attente de classement
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Données concernant la santé psychique des étudiants
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Effectifs des écoles
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée