Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 14)

Effectif des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

demande bulletin de paie Mme Hidalgo
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .

Partiellement aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bobigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais du maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Waiting clarification

Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Notes de frais de l'année 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Longjumeau le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Herblain le .

Aboutie

Demandes Notes de Frais
Réponse de Mairie - Cagnes-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi