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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

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Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

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Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Réponse de Mairie des Pennes-Mirabeau le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

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