Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 5)

Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

Les notes de frais du maire du Mans en 2024
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire de Le Mans
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Refusé

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Genas le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montesson le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de divers documents
Réponse de Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie