Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 13)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Tarascon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Communication d'un document comptable
Demande envoyée à Mairie - Vensac le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Demande envoyée à Mairie - Serris le .

Information non détenue

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Liste des signataires de la Charte Relations Fournisseurs et Achats Responsables
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie