Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 15)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande de facture d'achat des casques offerts aux élèves de CM1/CM2 de Colmar Agglomération
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
Partiellement aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bobigny le .
En retard (plus de 30 jours)
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gardanne le .
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