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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Maire notes de frais
Réponse de Mairie - Montélimar le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Clichy le .

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Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires
Réponse de Mairie - Faches-Thumesnil le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Monteux le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie