Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 4)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bois-Guillaume le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Seclin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demandes Notes de Frais
Réponse de Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ronchin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .

En attente de réponse

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

Les notes de frais du maire du Mans en 2024
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire de Le Mans
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Refusé

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Genas le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montesson le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .

En attente de classement