Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 9)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .

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demande verbalisations Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Arnage le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Châteaumeillant le .

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Demande d’accès note de frais
Réponse de Mairie - Cellettes 41031-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Neufchâtel-Hardelot le .

Aboutie

Demande accès notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Brède le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chançay le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chançay le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tramoyes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bellefontaine 95055-01 le .

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Demande de communication des frais de note du Maire
Réponse de Mairie - Bernes-sur-Oise le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Migennes le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vigan 30350-01 le .

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Note de frais maire
Réponse de Mairie - Bourbon-Lancy le .

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Note de frais du maire de verlinghem
Réponse de Mairie - Verlinghem le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Azay-sur-Cher le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bretteville-sur-Odon le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Lavandou le .

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Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .

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Demande accès notes de frais
Réponse de Mairie - Batilly le .

Aboutie

Demande des notes de frais de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Chaumont 74065-01 le .

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Demande notes de frais Mairie de Bougival
Réponse de Mairie - Bougival le .

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Notes de frais du maire et adjoints
Réponse de Mairie - Brunstatt-Didenheim le .

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Documents de subvention
Réponse de Mairie - Valençay le .

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Note de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Angles 30011-01 le .

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