Demandes similaires à 'Montant des subventions syndicales' (page 16)

ZFE signalisation (installation panneaux)
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Conseil régional Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par par le Ministère de la Culture
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles du Grand Avignon par par le Grand Avignon.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Montants des subventions accordées aux subventions
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mios le .

Aboutie

Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Valserhône le .

Aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Message de suivi envoyé à Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement