Demandes similaires à 'Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022' (page 2)
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu les documents et vous ai répondu mais il semble que mes emails n'arrivent pas jusqu'à chez vous.
Je vous demandais...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite avoir accès aux réponses...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Avis du CESREES concernant la demande de SEBDO (Le Point)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...
Emplacements des caméras de videosurveillance opérées par la SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Ns réf : saisine [1]22010799
Monsieur,
En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, la ré...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Madame,
Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je souhaite vous relance sur ma demande de l'ensemble des livrables où le cabinet McKinsey (ou des personnes de ce cabinet de conse...
Instructions données à Doctolib concernant la vaccination Covid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Contrats et factures de la communication et la publicité concernant le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur
Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes
services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...