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Très en retard.
Bonjour
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haute-Lo...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Bonjour,
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Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicatio...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de notes de frais - M. Coumet
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
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Cher/Chère Mairie - 13ème arrondissement de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Paris le .
Aboutie
Cher/Chère Commission départementale de conciliation - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Demande de communication de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Paris,
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Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Factures et bons de commande TousAntiCovid
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
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liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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jeunesse ne détient pas la liste demandée.
En applica...
Demande d'accès données procedure études en france
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Bonjour,
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Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
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Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant
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Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes, les notes de fra...
Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse de Ministère des sports le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Bonjour M. Muniz
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Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 19 juin 2023 par lequel vous
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Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Partiellement aboutie
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Bonjour M. Baldeck
J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la
communication de "Cartographie des zones favorables au dével...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
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Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Monsieur,
Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de
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Demande attestation militaire
Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .
Partiellement aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-en-Royans le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Saint-Jean-en-Royans,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...