Demandes similaires à 'nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos'

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire par jean macinside le 14 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

verbalisation SAS vélos

Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à jean macinside le 6 avril 2023.

Aboutie

Bonjour, veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint. Cordialement. -- Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Préfecture de police de...

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par jean macinside le 15 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire par jean macinside le 14 février 2023.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons

Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à jean macinside le 14 février 2023.

Information non détenue

Monsieur, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...

voiture sur PC

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par jean macinside le 15 février 2023.

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Verbalisation n

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 1 mars 2022.

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Statistiques verbalisation

Demande envoyée à Préfecture - Gironde par Loïc Gombeaud le 8 mars 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Préfecture - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...

Chiffres verbalisation Police Municipale

Réponse par Mairie - Bordeaux à Pierre G. le 7 octobre 2022.

Aboutie

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Chiffres verbalisation Police Municipale » nos références : M.667 2553/CO/CADA vos réf...

Nombre de verbalisation affichage sauvage franconville

Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 par jean macinside le 15 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Franconville 95252-01, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...

Verbalisations tapages Paris

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 22 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Demande envoyée à Mairie - Paris par Sébastian Castellanos le 18 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Demande envoyée à Mairie - Paris par Sébastian Castellanos le 25 avril 2021.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Maxime Deforet le 15 septembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Vannes - Verbalisation Police Municipal

Demande envoyée à Mairie - Vannes par Louis Hugé le 13 novembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Vannes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable

Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le 1 février 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Adamczewski le 11 février 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Madeline holin le 11 février 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Fermeture administratives Covid

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 1 mars 2022.

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Fermeture administrative Paris

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 1 mars 2022.

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le 25 janvier 2022.

En attente de clarification

Bonsoir Mme ADAMCZEWSKI, Vous nous interrogez sur d'éventuelles statistiques sur le nombre d'euthanasies sur les animaux, ainsi que le motif de leur e...

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire par Guyonnet le 2 septembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

Fermetures administratives (archives)

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 1 mars 2022.

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

documents déposés concernant l'association ASPYC56

Réponse par Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) à jean-pierre le guerinel le 24 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de l'association ASPYS56 En vous souhaitant bonne réception Cordialement...

nombre de vols des Veligo

Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le 14 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...