Demandes similaires à 'Nombre de verbalisation refus de priorite pietons' (page 3)

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Waiting clarification

Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Manche le .

Très en retard

Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Réponse de Préfecture - Nord le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
Recours amiable envoyé à Préfecture - Mayotte le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard