Demandes similaires à 'Nombre de verbalisation refus de priorite pietons' (page 2)

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande d'accès document crimes et délits
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .

Information non détenue

Demande d'accès document crimes et délits
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .

Information non détenue

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers.
Demande envoyée à Préfecture - Somme le .

Très en retard

Vannes - Verbalisation Police Municipal
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Statistiques du nombre de contraventions par radar à Paris?
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Très en retard

Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
Recours amiable envoyé à Préfecture - Mayotte le .

Demande de recours gracieux effectuée

AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Arrêtés de ciculation zone 30
Demande envoyée à Mairie - La Méaugon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard