Demandes similaires à 'Nombre de verbalisation refus de priorite pietons' (page 3)

Lauréats du volet cybersécurité de France relance

Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56

Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le 24 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture - Gironde le 9 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Verbalisations nuisances sonores

Réponse de Mairie - Lyon le 20 mai 2022.

Aboutie

Verbalisation nuisances sonores Lille

Demande envoyée à Mairie - Lille le 20 mai 2022.

Très en retard

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 15 octobre 2020.

Information non détenue

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Bordeaux le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 22 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 22 juin 2023.

Aboutie

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 19 avril 2023.

Refusé

Directive européenne devoir de vigilance

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 17 février 2023.

Très en retard

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 26 mai 2023.

Partiellement aboutie

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord

Demande envoyée à Préfecture - Nord le 16 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 16 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture de l'Orne le 7 novembre 2021.

Aboutie

PDALHPD actuel

Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le 24 mars 2023.

Très en retard

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe

Réponse de Préfecture - Nord le 9 août 2022.

Information non détenue

Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)

Réponse de Mairie - Lyon le 13 décembre 2023.

Aboutie

Verbalisations nuisances sonores Paris

Réponse de Mairie - Paris le 4 avril 2022.

Aboutie

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris

Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le 2 septembre 2021.

Très en retard

Verbalisations nuisances sonores

Réponse de Mairie - Bordeaux le 30 mai 2022.

Aboutie

Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 2 août 2022.

Très en retard

Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 31 mai 2023.

Partiellement aboutie

Conseil national de l'industrie

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 3 février 2021.

Partiellement aboutie