Demandes similaires à 'Nombre de verbalisation refus de priorite pietons' (page 6)

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Mairie - Dunkerque le 20 juillet 2022.

Information non détenue

Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour

Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 15 mars 2023.

Refusé

Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez

Réponse de Mairie - Rodez le 28 juin 2023.

Partiellement aboutie

Demande attestation militaire

Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le 28 juin 2022.

Partiellement aboutie

Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Mairie - Marseille le 20 juin 2023.

Partiellement aboutie

Rapports annuels au délégataire 2011-2019 de la Sodexo-SMRS relatif au marché des cantines scolaires

Réponse de Mairie - Marseille le 9 novembre 2020.

Très en retard

Objectif de clustering de la population française

Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le 12 janvier 2021.

Refusé

Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)

Réponse de Mairie - Marseille le 3 décembre 2021.

Très en retard

Notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-en-Royans le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais

Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le 29 juin 2023.

Waiting clarification

Rapports de l'audit des ecoles

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 14 octobre 2020.

Très en retard

Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 14 décembre 2021.

Erreur lors de l'envoi

Comptes de gestion et comptes tiers

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 21 décembre 2021.

Très en retard

Détails d'écritures comptables

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 21 décembre 2021.

Très en retard

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 15 mai 2023.

Aboutie

Notes de frais - Mairie

Demande envoyée à Mairie - Le Neubourg le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Communication notes de frais de Mr le Maire.

Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer le 2 juin 2023.

Partiellement aboutie

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 6 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais

Demande envoyée à Mairie - Tasque le 23 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais

Demande envoyée à Mairie - Ygos-Saint-Saturnin le 23 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 17 août 2021.

Information non détenue

Regroupement familial de ressortissants afghans

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 22 mai 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais

Réponse de Mairie - Acquigny le 20 juillet 2023.

Information non détenue

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 10 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 10 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée