Demandes similaires à 'nombre d’étrangers contaminés par le Covid et/décédés en centre de rétention administrative de janvier 2019 à décembre 2021' (page 8)

Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère section armes, Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le .

Très en retard.

Cher/Chère section armes, Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...
Cher Monsieur, Vous avez transmis ma requête au ministère de l'Intérieur. Or ma requête est bel est bien destinée à votre institut, et non pas au Mi...
Cher Monsieur Marzolf,   Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Clarification envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Cher monsieur, Merci beaucoup pour votre retour suite à notre demande CADA. Vous nous indiquiez : « Après vérifications, je vous informe que, contr...
Bilan de l'activité des radars
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé.

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 19 juin 2023 par lequel vous demandez la communication de "documents et notes relatives à l'état et...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture. Merci de votre réponse positive à ma demande. Mon adresse mel est [email address...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une réponse circonstanciée est en cours de signature auprès de no...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Cher Défenseur des Droits, L'association la Quadrature du Net mène actuellement des recherches sur l'utilisation des algorithmes de scoring par les a...
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Courr...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Cher ministère de la Justice, À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solliciter à nouveau, conformément aux...
Cher Ministère de l'économie, des finances et de la relance À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de sollicit...