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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...
Monsieur,   Vous nous avez adressé, le 3 octobre, une demande initiale de communication portant sur la communication :    1. Des enquêtes de s...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE   Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert Président de Rendez les doléances 18000 BOURGE...
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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES   PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales   R...
Liste des rapports d'inspection

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Cher Monsieur, Vous avez répondu à ma précédente demande d'accès aux documents administratifs (https://madada.fr/demande/arretes_prefectoraux_autoris...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir Monsieur SAVAETE, Je suis désolée, mais je n'ai aucune compétence technique. Je vous ai transmis les documents tels qu'ils m'ont été transmis...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir, Nickel, merci :-) Passez de bonnes fêtes. Thomas Parisot
Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Bonsoir Mne Cagna, Je vous remercie pour cette transmission ainsi que pour vos précisions. Je suis effectivement au fait des restrictions de commun...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour dont je prends bonne note. Le nécessaire sera fait auprès de la DDT74 pour l'ouverture de ces données....
Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

Partiellement aboutie

Bonsoir Samuel, c'est fait à l'instant, la CADA a été saisie. Bonne soirée
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour. Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Syane le .

Partiellement aboutie

Bonsoir Mme Darde, Merci pour votre communication de suivi. Je prends acte des démarches en cours et recevrait avec intérêt la réponse de M. Le Prés...
Bonsoir Mme Marchand,   Nous accusons réception de votre demande concernant : « le processus de traitement des données relatives aux certificats d...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .

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Bonsoir, N'ayant pas eu de réponse quant à un envoi groupé par wetransfer, je vous envoie les documents un par un car sinon votre boîte mail les reje...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre réponse rapide. Je comprends qu'il n'est pas possible actuellement d'extraire les données demandées, ce qui rés...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En attente de classement

Bonsoir, Je renouvelle ma proposition d'échanger avec vous pour comprendre exactement quel format vous souhaitez obtenir. Je vous joins mon numéro de...
Bonsoir M. Ricaud, Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
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