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Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame Lacaze, Merci pour votre réponse. En allant sur le site de la plate-forme marchés sécurisés j'ai effectivement pu faire une recherch...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Alban-du-Rhône le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Ce répertoire n'a pas encore été réalisé et un travail allant dans ce sens est à l'étude, Merci de votre compréhension, Cordialem...
Bonjour, Au-delà des deux années de publication couvertes par la réglementation européenne le droit national s'applique avec les limites liées à la...
Note de frais et divers documents
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

Madame la présidente, Le 24 mai 2023, j'ai demandé, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, la c...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

This transfer expires on 2023-07-14 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Frais représentation, restauration e...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais. Ceci est un accusé de réception automatique...
bonjour, j'accuse réception ce jour de votre demande et vous signale que nous ne disposons pas d'un tel document Le 15/03/2023 à 11:59, DDETSPP 03...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Le serveur « MaDada » n’ayant pu vous faire parvenir mon précédent message avec le fichier « Zip » ci-dessous, je réitère l’opération...
Bonjour Monsieur Romain,   Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...
  Saisine n° 24003315 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA   Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
Bonjour,  Veuillez trouver en pièce jointe  les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Bonjour M. LECHENET, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en PJ les statistiques relatives à l'armement des polices municipales que nous...
Madame, Monsieur, Comme je l'écris ici https://blog.davidlibeau.fr/rapport-mckinsey-sur-le-metier-denseignant-plagiat-et-platitude/, il apparait que...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roche 42188-01 le .

Très en retard.

Bonjour, La mairie est fermée du vendredi 14 avril au lundi 24 avril 2023 inclus. Merci de votre compréhension. Cordialement Amélie Peuvergne Secré...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vincelles 71580-01 le .

Très en retard.

Bonjour, Je suis absente du 17/04/23 au 21/04/23 Monsieur le Maire, consulte régulièrement les mails et les messages vocaux. En cas d'urgence unique...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chambly le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pj notre RIP qui est également sur notre site. L'adresse mail en cas de demande d'accès aux documents administratifs fi...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe. En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Bonjour, Suite à votre mail, nous avons travaillé sur la mise en place du Répertoire d'informations publiques sur le site de la mairie. Vous le trouve...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Monsieur LOR bonjour, Nos services ont bien reçu vos quatre demandes. Elles ont été transmises au service concerné pour traitement. Cordialement, Amé...