Demandes similaires à 'Nombre d’euthanasie dans les fourrières' (page 16)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je vous confirme la disponibilité des données essentielles sur le portail du département de l'Aude.
Voici le lien pour récu...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Olivier Petitjean le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de
« des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...
Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Peyrel le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la transition écologique d’une demande
d’accès aux documents administratifs suivants :
• Les différe...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Stephen Harding le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Open Knowledge France le .
Aboutie
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs) du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industr...
Instruction ministérielle du 1er juillet 2021 relative au recrutement et à l'emploi d'agents contractuels dans les ministères économiques et financiers, ses annexes et grilles indiciaires
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Association des contractuels de la Direction générale du Trésor le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi
du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Huawei Valenciennes
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la
Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère des sports à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été
fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Bordeaux le 15 juin 2022
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux»
nos références : 227...
Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Information non détenue
Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
- Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Monsieur,...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de la Justice à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicati...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Kévin Gernier le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Elias Orphelin le .
Aboutie
Monsieur,
Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles :
en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez effectué une nouvelle demande de communication de documents
administratifs, portant cette fois sur les QR codes de TAC.
A...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes
ministérielles des sportifs de haut niveau depuis 2015....
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à ramon abad le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Muniz
J’accuse réception de votre demande du 17/05/ 2022, tendant à la
communication de la copie de l'audit réalisé sur l'autoroute de la...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Chiffres verbalisation Police Municipale » nos références : M.667 2553/CO/CADA vos réf...
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse par Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole à Maxime Agator le .
Partiellement aboutie
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre demande du 31 mars 2022, tendant à la
communication des données de suivi du plan de relance (bénéfic...