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Le Nombre D'Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

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Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Accès aux services de l'agglo
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

Très en retard.

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Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Cher/Chère Juridique du Calvados, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Je vous prie de croire, Madame,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Cher/Chère Veronique Bastide, j'ai bien reçu le courrier indiquant que vous n'aviez pas les informations mais que vous transférez ma demande à la CAF...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Nicolas DELAUNAY, Nous restons à l'écoute des informations. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Cher/Chère Giniaux Sophie, Merci pour ce document 2019. Pourrais-je avoir pour l'année 2018 et 2017 svp? Dans d'autres départements, la CAF a l'info...
Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .

Partiellement aboutie

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Affilations et radiation par profession / années / départements
Demande envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Nombre de clusters en cours d'investigation
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

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Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

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Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

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Evolution de l'arrêté anti-mendicité depuis 2010
Demande envoyée à Mairie - Périgueux le .

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Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Comptes administratifs du budget principal 2019
Demande envoyée à Mairie - Prin-Deyrançon le .

Aboutie

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