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Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

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Bonjour, J'ai transmis votre demande au service en charge de ces questions. Nous revenons vers vous le plus rapidement possible. Cordialement.  ...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

Bonsoir, suite à votre mail, je vous invite à prendre l'attache du bureau de la communication  [1][adresse email] . Je confirme qu'aucune informatio...
Bonsoir Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Cathe...
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Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Bonjour,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.   +---------------...
Bonsoir, Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
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Bonjour,   Nous vous prions de trouver ci-joint notre réponse à votre demande visée en objet.   Bien cordialement,     [1]ASSURANCE_MALA...
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Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés. Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Cher/Chère Conseil départemental - Hérault, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Haut-Rhin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil Départemental du Vaucluse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...