Demandes similaires à 'Nombre d'euthanasie dans les fourrières' (page 10)

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Commequiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chessy 69056-01 le .

Très en retard