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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie

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Aboutie

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Délibérations du Conseil Municipal
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Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
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Aboutie

Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Hyères le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

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Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
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Demande de recours gracieux effectuée

Candidatures à la délégation de service public du cinéma municipal
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Refusé

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .

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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Le Bourget le .

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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard