Demandes similaires à 'Note de frais' (page 9)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aurillac le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Note de frais du maire de Roissy en Brie
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais Gilles Catherin
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du maire /mairesse
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Aboutie

Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Chassieu le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Annemasse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Rumilly 74225-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Passy 74208-01 le .

En attente de classement

Note de frais Du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

Withdrawn by the requester

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Demande envoyée à Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du maire de limoges 87000
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

Partiellement aboutie

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rochefort 17299-01 le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Avold le .

En attente de classement

Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

En attente de classement