Demandes similaires à 'Note de frais' (page 14)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vincennes le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vouneuil-sous-Biard le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Note de frais maire Tence
Demande envoyée à Mairie - Tence le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pargoire le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mondonville-Saint-Jean le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transmission de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - Villars 42330-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire de Roissy en Brie
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Angles 30011-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Châteaudun le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Couëron le .

En attente de classement

Tapage nocture
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de l'année 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie