Demandes similaires à 'Note de frais' (page 17)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Withdrawn by the requester
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .
En attente de classement
Liste des notes de frais de Monsieur de Maire
Réponse de Mairie - Esquerdes le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .
Aboutie
Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie