Demandes similaires à 'Note de frais' (page 19)

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Conflans-Sainte-Honorine le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Cruzy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blaye le .

Aboutie

Demande de remise de documents comptables
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

Aboutie

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Savoie le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Benon le .

Waiting clarification

Demande d’accès aux documents administratifs.
Demande envoyée à Mairie - Chèzeneuve le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vitry-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Très en retard