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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Manche le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Sarthe le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

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CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En retard (plus de 30 jours)

Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Marcel-sur-Aude le .

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Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Marcel-sur-Aude le .

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Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
Demande envoyée à Mairie - Caulaincourt le .

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Note de frais maire de Saint-Sulpice
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sulpice-la-Pointe le .

En retard (plus de 30 jours)

Destinataire d'un cadeau protocolaire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Demandes diverses sur la tenue du «Festival de la Flamme Paralympique» à Lyon du 26 au 28 août 2024
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Vosges le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Quadrature du Net: Echanges CAF/MSA délibération n° 2023-120 du 16 novembre 2023
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Cantal le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Calvados le .

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