Demandes similaires à 'Note de frais' (page 16)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie

Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à l'installation d'un système de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Malesherbois le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .

Aboutie

Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Notes Gedei "limitées au destinaire"
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Aménagement de la colline d'Elancourt
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

Refusé

Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Demande envoyée à Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Citya richerd immobilier
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)