Demandes similaires à 'Note de frais' (page 4)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

Information non détenue

Demande d'exercer le droit citoyen de consultation des notes de frais
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Igny le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Note de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Le Cannet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Antony le .

Information non détenue

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Loudun le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Maire 2025
Demande envoyée à Agglomération - Flers le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Morzine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Cornier le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Morzine le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Fillinges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Lucinges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Annemasse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Ambilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Megève le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-de-Tholome le .

Aboutie