Demandes similaires à 'Note de frais' (page 8)

Tarifs intercités et TER
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Refusé

Mutation secondaire degré
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Tapage nocture
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

publication du résultat du mouvement intercadémique en ESPAGNOL pour l'académie de Bordeaux
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Message de suivi envoyé à Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Liste des notes de frais engagés par le maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

En attente de classement

Demande de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Sens le .

En attente de classement

Demande de remise de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Joigny le .

Partiellement aboutie

Demande de remise de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

Aboutie

Demande d'accès à un document administratif : mairie de REIMS.
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim
Demande envoyée à Mairie - Bischoffsheim le .

Erreur lors de l'envoi

Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Notes de frais maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré professionnel privée - Ferme Ecole Graines d'Avenir (Magny-les-Hameaux) le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Cours Legendre (Paris 4e Arrondissement) le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée EIM (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Lab School (Paris 11e Arrondissement) le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé Robert Schuman (Dugny) le .

Saisine CADA en cours

Demande notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Senlis 60612-01 le .

En attente de classement