Demandes similaires à 'Note de frais' (page 13)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Vendée le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Réquisitions de pompes funèbres
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Liste des applications Android et iOS passées au sein de https://beta.gouv.fr
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS
Demande envoyée à Université de Paris Cité le .

Information non détenue

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université d'Angers le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de compte rendu de la dernière réunion concernant l'expérimentation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

En retard (plus de 30 jours)

Rachat de programmes neufs
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Demande envoyée à Premier ministre le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

demande bulletin de paie Mme Hidalgo
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais année 2024 du maire
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En attente de classement

Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Autorisation de terrasse - Petit Bodiem
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse