Demandes similaires à 'Note de frais' (page 14)

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de réponse

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Rocroy Saint-Vincent-de-Paul (Paris) le .

Erreur lors de l'envoi

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Localisation géographique des panneaux M12 à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication bulletin salaire du maire du 20 ieme paris
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Aboutie

Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention occupation espace public APHP
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Demande de bulletins de paie
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Protocole du 8 février 2013 organisant des signalements entre les OPJ et les CAF.
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .

Aboutie

Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Comptes de résultats de la SODEAL
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Waiting clarification

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Aboutie

CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des titres de presse financés par la Région (pub, annonces, abonnements) 20 21 & 22
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais liées à des associations de la ville sur les 5 dernières années
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie