Demandes similaires à 'Note de frais' (page 20)

Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Demande notes de frais des 3 dernières années
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire sur les 3 dernières années
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

En attente de classement

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents comptables et électoraux
Réponse de Mairie - Flers-en-Escrebieux le .

En retard (plus de 30 jours)

Cabinet du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère et l'UCFF
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Tignieu-Jameyzieu le .

Demande de recours gracieux effectuée

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'UCFF
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

conventiosn Chambord - OFB
Demande envoyée à Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Blanzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Information non détenue

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie