Demandes similaires à 'Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange' (page 11)

Demande de document (note interne)

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande d'exercer le droit citoyen de consultation des notes de frais
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Note de frais maire d'Évreux
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rochefort 17299-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

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Note de frais maire Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

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