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Rapport de l'IGESR sur la FFKMDA
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Budget de l'université
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
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Demandes de transmissions de documents administratifs divers à Mr Grégory Doucet
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Saisine CADA en cours

Notes de Frais du Maire François Decoster
Demande envoyée à Mairie - Saint-Omer 14635-01 le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

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