Demandes similaires à 'Note de frais du maire de limoges 87000' (page 10)
Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .
Erreur lors de l'envoi
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Bastidonne le .
Très en retard
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Anglet le .
Aboutie
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Réponse de Mairie - Ebersmunster le .
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Golfe du Morbihan le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bonrepos-sur-Aussonnelle le .
Erreur lors de l'envoi
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Aboutie