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Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

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Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aubenas le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bonrepos-sur-Aussonnelle le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie