Demandes similaires à 'Note de frais du maire de limoges 87000' (page 11)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Couëron le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Réponse de Mairie - Chaville le .

En attente de classement

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nîmes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Cavaillon le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Reported for administrator attention

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Forfait communal
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Accès aux notes de frais du Maire de Gentilly
Réponse de Mairie - Gentilly le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Challans le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Annonay le .

Saisine CADA en cours